Mentions légales
1. Présentation du site AUBERGE-ST-FLEURET.com
Le site AUBERGE-ST-FLEURET.com est la propriété de l'Auberge St Fleuret, SARL au capital social de ...euros, immatriculé au Registre du Commerce, sous le numéro ...
Le webmaster du site AUBERGE-ST-FLEURET.com est Monsieur PODEMSKI Leszek, ami de l'établissement.
Le site AUBERGE-ST-FLEURET.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société ...
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2. Informations contenues dans le site
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3. Déclaration CNIL
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5. Respect de la législation
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Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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6. Liens hypertexte
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7. Modification de la notice légale
L'Auberge St Fleuret se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
8 . Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.
9. Attribution de juridiction
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de PARIS (France).
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